ZERO CARBONE
Présentation de la marque ZERO CARBONE
Déposée par voie électronique le 25 août 2020 par monsieur Alain COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZERO CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676505.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO CARBONE arrivera à expiration en date du 25 août 2030.
Alain COLLET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01